Licence

Contenus du dépôt — CC BY 4.0

L'ensemble des contenus de ce dépôt (textes, images, fichiers de conception, ressources pédagogiques) est diffusé sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0).

Vous êtes libre de :

• Partager — copier et redistribuer le matériel sous quelque format que ce soit, y compris à des fins commerciales
• Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel, y compris à des fins commerciales

Sous la condition suivante :

• Attribution — vous devez créditer l'œuvre (« Code en Bois / M.Agenis »), intégrer un lien vers la licence, et indiquer si des modifications ont été effectuées

Oui, la réutilisation commerciale est autorisée

Une personne physique ou morale disposant d'un numéro de SIRET, peut tout à fait vendre ses productions et prestations issues de ce dépôt et de l'ensemble de nos ressources.

Marque déposée

La marque CODE EN BOIS® (nom et identité visuelle) est déposée à l'INPI et à l'EUIPO. Elle n'est pas couverte par la licence CC BY 4.0.

Comment citer la source sans utiliser la marque?

C'est un modèle courant dans le monde de l'open source. Un exemple concret: un enseignant fabrique des extensions de briques en découpe laser et les vend sur son site.

• Il a le droit — la licence CC-BY autorise la réutilisation commerciale.
• Il doit écrire dans ses crédits (obligation CC-BY): « Basé sur les ressources de Code en Bois / M. Agenis, licence CC-BY 4.0 ».
• Il ne peut pas appeler son produit « Code en Bois », ni utiliser le logo Code en Bois sur ses supports, emballages, communication, sans autorisation. Cela laisserait croire que c'est un produit officiel de la gamme.

En résumé : citer ≠ utiliser comme marque.

Contact

Pour toute question relative aux licences ou à l'utilisation de la marque : contact@codeenbois.fr